ARTICLE 4. DURÉE DE VALIDITÉ DES OFFRES DE VENTE
En cas de commande de plusieurs produits dont un ou plusieurs disposant d’un délai de livraison indiqué sur la fiche produit, l’intégralité de la commande sera expédiée par défaut à l’issu de ce délai de livraison.
En cas de commande d’un produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par courrier électronique ou téléphone du délai de réapprovisionnement, de la livraison d’une commande partielle ou de l’annulation de sa commande. Une substitution de produit pourra être proposée au client, souvent par téléphone ; en cas d’absence, un email sera alors envoyé. Si le débit est d’ores et déjà intervenu au moment de l’information donnée sur l’indisponibilité du produit, une demande de remboursement des sommes engagées est faite : un email est alors envoyé au client à ce sujet. Suite à cette demande, le délai pour lequel le compte bancaire est crédité est de 14 jours selon la loi en vigueur.
ARTICLE 5. PRIX DES PRODUITS
La rubrique » Catalogue » de notre site indique les prix en euros toutes taxes comprises, hors frais de port. Le montant de la TVA et les frais de port apparaissent sur l’écran à la fin de la sélection des différents produits par le client.
ARTICLE 7. LES MODALITÉS DE PAIEMENT
Le règlement des achats s’effectue par carte bancaire. Les cartes bancaires acceptées sont : CB, Visa, Mastercard, American Express, Maestro et Paypal. Le compte bancaire du client sera débité à l’issue d’un délai de 2 jours suivant la date de la commande et celle-ci sera considérée comme effective après confirmation de leur accord des centres de paiement bancaire. En cas de refus de la banque, la commande sera automatiquement annulée.
Seul le service de paiement HiPay dispose des informations confidentielles (numéro de carte, date de validité) qui sont inaccessibles par un tiers.
DESTINATION
Les tarifs de livraison dépendent du mode choisi, du pays de livraison et du poids de la commande. Le détail est consultable ici.
DÉLAIS D’EXPÉDITION
Le délai d’expédition est indiqué sur le site pour chaque produit. Sauf stipulation particulière, les produits sont expédiés dans un délai de 24 heures, lorsque la commande est passée avant 8h. Pour le mobilier, l’expédition peut aller jusqu’à 72h après la date de la commande.
Les produits comprenant une indication de délai additionnel (“disponible sous 3 semaines”) sont des articles pré-commandables, le délai de préparation annoncé s’ajoute donc au délai de livraison.
En cas de livraison partielle, ce droit ne concernera que le solde non livré de la commande.
Si les produits livrés ne sont pas conformes en nature ou en qualité quant aux spécifications indiquées dans le bon de livraison, le client doit, sous peine de déchéance, formuler ses réclamations dans les trois jours après livraison.
DANS LE CAS D’UN ENVOI EN COLISSIMO SUIVI :
Le client peut être informé de ce départ par l’envoi d’un email récapitulant les produits envoyés et informant du numéro de suivi permettant de cliquer ou de se connecter sur le site du transporteur pour connaître son évolution.
NON RÉCEPTION DU COLIS
Si 5 jours ouvrés après l’expédition du colis, le client n’a pas de nouvelle de sa commande, il peut vérifier le site du transporteur avec le numéro de suivi renseigné et contacter le Service Client afin d’obtenir plus d’informations sur l’état de livraison de son colis.
Si le colis est retrouvé, il est alors envoyé au client : la procédure de réception suit alors son cours normal (dépôt du colis ou avis de passage, etc. .)
DANS LE CAS D’UN ENVOI PAR TRANSPORTEUR :
En cas de colis encombrant, le colis est emballé et livré sur palette, au pas de la porte ou à l’entrée de l’immeuble. Le transporteur et le client prennent rendez-vous ensemble pour la livraison, en décidant d’un jour de livraison. La livraison peut s’effectuer durant toute la journée chez le client, entre 9h et 18h.
En cas d’absence, un avis de passage est déposé dans la boîte aux lettres : les coordonnées du transporteur sont alors communiquées au client qui doit alors convenir d’un rendez-vous en les appelant au numéro indiqué sur l’avis.
Si le Client ne s’est pas présenté à l’heure de rendez-vous choisi avec le transporteur, la livraison sera infructueuse. Il conviendra donc de planifier une deuxième livraison, qui sera facturée au client. En cas d’indisponibilité du Client à la date initialement choisie, il convient au Client de prévenir le transporteur 48h avant la date prévue. Sans cela, le rendez-vous choisi ne pourra pas être annulé.
RETRAIT EN BOUTIQUE
Les clients disposent d’un mois pour venir retirer les colis à compter de la date d’envoi de la notification envoyée par mail « Prêt pour retrait en boutique ».
ARTICLE 10 – DROIT DE RETRACTATION
Tous les produits vendus sur le eshop bénéficient de la clause « satisfait ou remboursé » pendant 30 jours à compter de la date de livraison conformément aux dispositions du Code de la Consommation, article L 121-21, à condition que le produit n’ait souffert d’aucun dommage et soit dans son emballage d’origine.
Le droit de rétractation peut également s’exercer dès la commande et avant le traitement logistique du colis. Dans ce cas, la commande est simplement annulée et nous procédons au remboursement.
Aucun envoi retour en contre remboursement ne sera accepté, quel qu’en soit le motif.
Cette faculté de rétractation ne peut jamais jouer si les produits livrés ont manifestement fait l’objet d’un usage durable (au-delà de quelques minutes).
Les produits doivent impérativement être retournés correctement protégés, dans leur emballage d’origine, dans un parfait état de revente (non abîmés, endommagés ou salis par le client) accompagnés de tous accessoires éventuels, notices d’emploi et documentations à l’adresse sus indiquée, accompagnés de l’original de la facture de vente, dont le client conservera une copie.
Ne pourront également être repris, les colis pour lesquels aucun élément joint ne permet d’identifier l’expéditeur (n° commande, mail, nom, prénom, adresse).
Les frais et risques liés au retour du produit sont à la charge de l’expéditeur.
ARTICLE 11 – GARANTIE LÉGALE DES VICES CACHÉS
ARTICLE 12. RESPONSABILITÉ
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
ARTICLE 14. DONNÉES PERSONNELLES
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés), sous le N° 1655260 v 0. Conformément à cette loi, vous disposez d’un droit d’accès aux données, ainsi qu’un droit de modification et de suppression de celles-ci.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Vous pouvez également accéder aux informations vous concernant et procéder éventuellement aux rectifications nécessaires directement sur le site en vous rendant sur votre compte.
Par ailleurs vos informations bancaires ne sont jamais en notre possession. Les transactions sont entièrement traitées par la solution de paiement HiPay et Paypal.
ARTICLE 15 – RESPONSABILITE – LITIGES – DROIT APPLICABLE
La pierre, le marbre ou le bois non protégés sont des matières dont la maintenance doit être méticuleuse.
En effet, la pierre naturelle ou le bois ont une finition protectrice, mais restent cependant très fragiles à l’humidité et au gras notamment.
C’est pour cela que nous recommandons d’utiliser des sous-verres, et que le moindre déversement doit être essuyé immédiatement.
Les présentes conditions générales de vente en langue française seront exécutées et interprétées conformément au droit français. Tout différend qui pourrait naître à l’occasion de sa validité, de son interprétation ou de son exécution sera soumis aux Tribunaux de Paris, auxquels il est fait expressément attribution exclusive de compétence.